Arnault, Louis, Ferdinand, Barthelemi
Professeur de droit français
[Complément] Décédé en activité de service. [Notes] 208
[Complément] Professeur au collège royal de Tours [Notes] 208
[Complément] Ancien élève de l'école normale supérieure et professeur de rhétorique au lycée. [Notes] 208
[Complément] « Rapport de M. Arnault sur un commentaire des lois sur les brevets d’invention, etc., par M. Bédarride », in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XVII, Paris, Toulouse, 1868, p.366 ; « Rapport de M. Arnault sur le Bulletin de la Société de législation comparée », in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XVIII, Paris, Toulouse, 1969, p.361 ; « Rapport de M. Arnault sur le prix spécial des lauréats universitaires », in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XVIII, Paris, Toulouse, 1969, p.399 ; « Mémoire de M. Arnault sur la répression pénale des fautes de l’enfance, à l’occasion d’un discours de M. Stainville », in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XVIII, Paris, Toulouse, 1969, p.518 ; Essais de critique juridique. Premier fascicule, Bonnal et Gibrac, 1870 ; "Rapport de M. Arnault sur le Cours de code civil de MM. Aubry et Rau", in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XX, Paris, Toulouse, 1871, p.125 ; Mémoire de M. Arnault sur une question d’expropriation pour cause d’utilité publique, in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XX, Paris, Toulouse, 1871, p.333 ; « Etude sur une question relative à la liberté de l’enseignement du droit », in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XXIV, Paris, Toulouse, 1875, p.207 ; « À propos de l' « in jure cessio », étude sur l'effet relatif de la chose jugée : « utile per inutile non vitiatur » », Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XXVI, 1877-78, Paris, Toulouse, p.150 ; « Lectures faites à l'Académie de législation sur le notariat français », in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XXVIII, Paris, Toulouse, 1878-79, p.183 ; « Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, ayant pour objet des modifications à apporter au régime de la séparation de corps », Paris, A. Quantin, 1887 ; « Notice sur la vie et les œuvres de M. Massol », Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XL, Paris, Toulouse, 1891-92, p.153 ; « Examen du projet de loi voté le 18 juin 1892 par la Chambre des députés, le 25 janvier 1893 par le Sénat, et tendant à modifier le régime de la séparation de corps », in Recueil de l’académie de Législation de Toulouse, Tome XLI, 1892-1893, p.313 ; « Examen de la loi votée le 27 janvier 1893 et relative à des modifications au régime de la séparation de corps », Mémoires de l’Académie de législation de Toulouse, Libr. nouvelle de droit et de jurisprudence, 1893 ; « Examen de la loi votée le 27 janvier 1893, et relative à des modifications au régime de la séparation de corps », Mémoires de l’Académie de législation de Toulouse, A. Rousseau, Paris, 1893. En outre, Rapport sur les ouvrages présentés en concours, lu en séance publique de l’Académie des jeux floraux, le 3 mai 1893, Douladoure-Privat, 1893 ; Discours académiques, Douladoure-Privat, 1891 et divers comptes-rendus des travaux de l’Académie de Législation de Toulouse, lus en séance publique pour la fête de Cujas, alors qu’Arnault était secrétaire perpétuel de l’Académie. [Notes] 208
[Complément] AN : F/17/20040, LH/54/27; Archives Municipales de Toulouse, 1E562 (Extrait d'acte de décès ); Archives départementales de la Haute Garonne, 3160W84; Archives départementales du Lot, état civil en ligne; Archives départementales du Tarn et Garonne, état civil en ligne. [Notes] 208
[Complément] Toile conservée à l'Université Toulouse1-Capitole. Localisation: Salle Hauriou (Anciennes facultés). Reproduction: Toiles, Gravures, fusain et sanguine… Une galerie de portraits à l'Université, publié par les Presses de l'Université sous la direction de Philippe Delvit et la Mission Archives, p. 8. [Notes] 208
[Complément] Dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889, sous la direction d’Adolphe Robert et Gaston Cougny, Paris, 1891, t. 1 ; Dictionnaire des parlementaires français de 1889 à 1940, sous la direction de Jean Jolly, PUF, 1968, t.1, p.400 ; Olivier Devaux, « Biographie des enseignants de la faculté de droit de Toulouse au XIXème siècle », dans Les facultés de droit de province au XIXe siècle, tome 2, n° 15/2011, p. 149, Toiles, Gravures, fusain et sanguine… Une galerie de portraits à l'Université, Presses de l'Université, sous la direction de Philippe Delvit et la Mission Archives, p. 8. Article du Professeur Poumarède, in GAZZANIGA Jean-Louis (dir.), Histoire des avocats et du Barreau de Toulouse ; Toulouse, Privat ; 1992, p.178. Eloge funèbre d'Arnault, Recueil de l'Académie de Législation, année 1894-95, T43, XIX, et Auguste Massol, Notice biographique de Louis Arnault, Recueil de l'Académie de Législation, année 1894-95, T43, XXVII. [Notes] 208
[Complément] Père : Jean Jacques Ferdinand Arnault, né en 1814, décédé en 1857 / Mère : Pétronille Sara Phrosine Tressent, née le 4 juin 1818 à Cahors, fille de Théodore Louis Tressent, avocat. Elle est décédée le 4 mars 1907 à Labastide de Penne (Tarn et Garonne) [Notes] 208
[Complément] Donations en faveur du mariage. Donations entre époux, Paris, Mourgues, 1859 ; De la novation, thèse pour le doctorat, Paris, E. Thunot, 1864 ; Trois Charades. Cirage. Science. Contumace. Souvenir de Nancy (1866-1867), Nancy, N. Collin, 1867 ; Le droit, l'économie politique et l'insurrection du 18 mars 1871, Toulouse, E. Privat, 1873 ; L'élection du 15 octobre 1871 dans le canton de Montpezat devant le Conseil général de Tarn-et-Garonne et devant la Commission provisoire faisant fonction de Conseil d'état, de Bonnal et Gibrac, 1873 ; Le socialisme et la Commune : insurrection du 18 mars 1871 étudiés au point de vue du droit et de l'économie politique, A. Picard, 1875 ; Étude sur une question relative à la liberté de l'enseignement du droit, Toulouse, Bonnal et Gibrac, 1876 ; Résumé d'un cours d'économie politique, E. Privat, 1879 ; Mémoire à consulter pour la Société civile du Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse : Tribunal de première instance de Toulouse, audience du 3 mars 1879, Toulouse, P. Privat, 1879 ; L'éclairage électrique à Toulouse : conférences toulousaines, salle du Jardin royal, Lagarde et Sebille, 1892 ; Rapport de la commission extra-parlementaire du 14 février 1882 à l'appui d'un projet de loi sur les sociétés ; suivi du Projet de loi soumis au Sénat le 6 Décembre 1883, A. Rousseau, E. Privat, 1884 ; Résumé d'un cours d'économie politique, 2e éd., Paris, A. Rousseau, 1894. [Notes] 208