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Declareuil, Joseph, Pierre, Dominique

Professeur de droit français

[Complément] Retraite : décret du 18/10/1932, cessation des fonctions le 30/9/1933 [Notes] 233

[Complément] propriétaire et négociant. [Notes] 233

[Complément] Père : François Martial Declareuil (8/12/1818 - 12/2/1900), fils de Pierre, Elie Declareuil (1781 - 5/11/1854), tailleur, marié avec Marie Betoulat (décédée en 1819)/  Mère : Marie Merlin (1827 - 1903).  Une sœur, Marie Elise Declareuil (1865 - 1949) [Notes] 233

[Complément] "La justice dans les coutumes primitives", Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, Paris, L. Larose et Forcel, 1889 (126 p.) ; "Etudes sur le droit franc. Les preuves judiciaires dans le droit franc du Vème au VIIIème siècle", Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, Paris, L. Larose,1899 (196 p.) ; "Quelques problèmes d'histoire des institutions municipales au temps de l'Empire romain", Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1904, n° 3, 4 et 5" ; "Les idées politiques de Cruez de Balzac", Revue du droit public et de la science politique, 1907 ; "Quelques notes sur certains types de fidéicommis", Extrait des Mélanges Gérardin, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1907 (21 p.) ; "A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire, Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1909 (23 p.) ; "Des comtes de cité à la fin du Vème siècle", Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1911 (47 p.) ; "Filiation et paternité légitimes, Contribution à l'histoire de la famille légale à Rome", Mélanges P.-F. Girard, Paris, Rousseau, 1912 (38 p.) ; « La codification du droit musulman algérien », Revue algérienne, 1912 ; "Le Traité de Madrid et le droit public français", Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1913 ; "Les discours à la Nation allemande de J.-Gottlieb Fichte", Extrait de la Revue de droit public et de science politique en France et à l'étranger, Paris, M. Giard et E. Brière, 1917 (43 p.) ; Dans le Recueil de l'Académie de législation : "Seigneuries et fiefs" (mars-avril 1918, n° 3 et 4), "La législation révolutionnaire relative aux émigrés" (novembre-décembre 1917) ; "Kant, le droit public et la Société des Nations", Revue générale de droit international public, 1919, n° 1 ; "Luther et la conception allemande du droit", Recueil de l'Académie de législation, 1919, n° 5 et 6 ; "De l'esprit de conquête ou Benjamin Constant cosmopolite, pacifiste, antimilitariste", Revue du droit public et de la science politique, 1919, n° 4 ; Eloge de Joseph Bressoles, lu à la séance publique du 27 juin 1920, Recueil de l'Académie de législation, 1920, t. 4 (30 p.) ; "Les idées politiques de Luther. Origines de la conception allemande de l'Etat", Extrait du Recueil de l'Académie de législation, Toulouse, Privat, 1926 (29 p.) ; "Quelques remarques sur le théorie de "l'institution" et le caractère institutionnel de la Monarchie capétienne", Mélanges Maurice Hauriou, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1929 ; collaboration à l'Encyclopaedia of the Social Sciences (New York 1922-1931). [Notes] 233

[Complément] Prestiges, Paris, E. Girard, 1893 (90 p.) ; Du compromis en droit romain et en droit français, Thèse droit, Paris, Imp. De Moquet, 1887 ; Rome et l'organisation du droit, Paris, La Renaissance du livre - Albin Michel, Collection l'évolution de l'humanité, t. XIX, 1924 (Ouvrage traduit en anglais et en espagnol, publié à Londres et New York en 1927, à Barcelone en 1928) ; Histoire générale du droit français des origines à 1789 à l'usage des étudiants des facultés de droit (première année de licence et doctorat ès sciences politiques), Paris, Recueil Sirey, 1925. [Notes] 233

[Complément] Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007; R. Descimon, "Declareuil (1913) contre Hauser (1912). Les rendez-vous manqués de l'histoire et de l'histoire du droit", Annales Histoire, Sciences Sociales. 57e année, N. 6, 2002. pp. 1615-1636. [Notes] 233

[Complément] Sanguine (portrait de profil) conservée à l'Université Toulouse1-Capitole. Localisation: Mission Archives. Reproduction: Toiles, Gravures, fusain et sanguine… Une galerie de portraits à l'Université, publié par les Presses de l'Université sous la direction de Philippe Delvit et la Mission Archives, p. 22. [Notes] 233

[Complément] AN : F/17/24242, 19800035/460/61516; Archives de l'Université Toulouse 1-Capitole, dossier 2P3; P.-L. Boyer, L'Académie de législation de Toulouse (1851-1958), thèse dactyl., Toulouse, 2010; A. Esmein, X. Histoire du Droit Canon. In: Rapport sur l'École pratique des hautes études, 1887-1888. 1887. pp. 237-238.; Histoire de la Section. In: École pratique des hautes études, Section des sciences religieuses. Rapport sommaire sur les conférences des exercices 1889-1890, 1890-1891, 1891-1892 et le programme des conférences pour l'exercice 1892-1893. 1889. pp. 13-14; E. H. Perreau, « Eloge de M. le Professeur Declareuil », Recueil de l'Académie de législation, 4e s., 14 (1938), p. 131-141. [Notes] 233

[Complément] Rigaud, Marie Julie - Date et lieu de naissance : 1876 (Saint-Junien (Haute-Vienne)) [Notes] 233

refers to name

Declareuil, Joseph, Pierre, Dominique

used in language

French

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