Sauzet, Marc, Emile, Marie
Professeur de droit français
[Complément] Décédé en fonctions [Notes] 527
[Complément] président du tribunal civil de Tournon [Notes] 527
[Complément] chevalier de la légion d'honneur en 1868 [Notes] 527
[Complément] Père : Jean, François, Edouard Sauzet né le 20 mai 1813 au Cheylard (Ardèche)/ Mère : Marie, Louise, Elisabeth Frachon. Marc Sauzet est issu tant du côté parternel que du côté maternel de familles de magistrats. Son grand-père maternel, François, Xavier Frachon (1791-1881), avait été en effet conseiller à la Cour d'appel de Nîmes. Il avait une soeur, qui a épousé Antoine Mimerel, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. [Notes] 527
[Complément] "Note sur le projet d'abrogation des articles 1733 et 1734 du Code civil", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1879;" De la Responsabilité des patrons vis-à-vis des ouvriers dans les accidents industriels", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1883; "De la responsabilité des locataires vis-à-vis du bailleur au cas d'incendie", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1885; "Situation des ouvriers dans l'assurance-accidents collective contractée par le patron", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1886; "Le nouvel article 1780 du code civil, loi du 29 décembre 1890 sur le contrat de louage et sur les rapports des agents de chemin de fer avec les compagnies", Annales de droit, 1891. Une série d'articles, intitulée Essai historique sur la législation industrielle de la France, a été donnée à la Revue d'économie politique en 1892. [Notes] 527
[Complément] De la Nature de la personnalité civile des syndicats professionnels, F. Pichon, 1888, 78 p. (Extrait de la "Revue critique de législation et de jurisprudence", ); Le Livret obligatoire des ouvriers, Paris, F. Pichon, 1890, 123 p. (Extrait de la "Revue critique de législation et de jurisprudence") [Notes] 527
[Complément] Il est manifeste que le cours de législation industrielle qui avait été confié au jeune agrégé a été la source première de sa production scientifique. En marge de celle-ci, il faut ajouter encore les divers rapports parlementaires dont Marc Sauzet a été l'auteur, toujours sur les questions sociales, mais aussi sur les questions militaires pour lesquelles il avait un intérêt très soutenu. [Notes] 527
[Complément] AN : LH/2470/47, F/17/23083; Bulletin annuel, Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris, "M. Marc Sauzet", Notice lue par Raoul Rousset, 1914; Jean-Claude FARCY, Rosine FRY, Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe-XXe siècles, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 12 juin 2010, URL : http://tristan.u-bourgogne.fr/AM.html; Base de données des députés français depuis 1789, http://www.assemblee-nationale.fr/sycomore/fiche.asp?num_dept=6320 (avec portrait) [Notes] 527
[Complément] Célibataire [Notes] 527