Delvincourt, Claude, Etienne
[Complément] Père : Etienne Delvincourt né en 1730 à Laon, décédé à Paris le 26 octobre 1781, bourgeois de Paris/ Mère : Marie, Hippolyte Louvion décédée à Chatou-la-Reine, le 8 août 1781. [Notes] 70
[Complément] Famille de robe originaire de Laon, avocats, magistrats. L’abbé Delvincourt, son oncle, était archidiacre et vicaire général de Selmons, conseiller, commissaire député du diocèse de Laon depuis le 6 juin 1764. [Notes] 70
[Complément] Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon avec les explications et interprétations résultantes des codes , lois et règlements postérieurs, P. Gueffier, Paris, 1808, 3 vol. ( 2è éd. 1809, rééd. Cours de Code Napoléon. Juris romani elementa, secundum ordinem institutionum Justiniani, cum notis ad textus explicationem ejusque cum jure gallico collationem compositis, A. Garnery, Paris, 1810 .Cours de Code Napoléon, P. Gueffier, Paris, 1813, 2 vol. Cours de Code civil, P. Gueffier, Paris, 1819, 3 vol. Institutes de droit commercial français avec des notes explicatives du texte 2è éd. Delestre, Boulage, Paris, 1823, 2 vol. [Notes] 70
[Complément] AN AJ/16/212; Juristoria.com. (état civil par Sandrine Torrès et A. Desrayaud) [Notes] 70
[Complément] G. Antonetti, «Les professeurs de la Faculté de droit de Paris», Revue d’Histoire des Facultés de droit et de la science juridique, Paris, 1988; A. Fierro, Bibliographie analytique des biographies collectives imprimées de la France contemporaine, Paris, 1986; Mélanges Valette, t.19 n° 30124. Michaud, Biographie universelle, Paris, 1855. [Notes] 70
[Complément] AN AJ/16/1789 (sur la demande de pension de sa veuve, Mme Delvincourt qui était «heureusement dans une honorable aisance») et C. 2033 (9) Pétition de Delvincourt, doyen de la Faculté de droit de Paris. [Notes] 70
Professeur de droit français
[Complément] Recueil de preuves authentiques établissant la non abrogation de l’article 18 de la loi du 15 germinal an VI (4 avril 1798) par le Code de procédure civile, soumis à la sagesse du gouvernement et à l’humanité de deux chambres législatives par les détenus pour dettes dans la maison de Sainte Pélagie, L’Huillier, Paris, 1817, 33 p.; Observations pour les débiteurs détenus à Sainte Pélagie sur l’article 13 du projet de loi relatif à la contrainte par corps en matière commerciale A. Egron, Paris, 1818, 27 p.; Discours prononcé à la 1ère séance publique du concours ouvert à la Faculté de droit de Paris, pour trois places de suppléants vacantes dans ladite Faculté, C. Ballard, Paris, 1822, 7p.; Rapport fait au Conseil royal de l’Instruction publique, en collaboration avec Messieurs Dellile de Salles et Duchayla, nommés pour examiner la nouvelle méthode de lecture de M. Mialle, Duvrger, Paris, 1829, 4p. [Notes] 70
[Complément] L’ami de la religion, 1831; X. de Portets, Notice sur la vie et les ouvrages de M. Delvincourt, Paris, Vidocq, 1832 in M. Ventre-Denis, «La Faculté de droit de Paris et la vie politique sous la Restauration, L’affaire Bavoux», Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, 1987, n° 5, p. 38-39; Discours de Moiroud sur la tombe de M. Delvincourt, le 25 octobre 1831; A.de Beauchamp, Biographie moderne, P.-J. Besson, Leipzig, 1806. [Notes] 70
[Complément] Guillemin, Jeanne Françoise [Notes] 70