Niboyet, Jean-Paulin, Hippolyte

Professeur de droit français

[Complément] décédé en fonctions d'une crise cardiaque [Notes] 330

[Complément] consul de France [Notes] 330

[Complément] Chevalier de la Légion d'Honneur en 1906, il est par ailleurs l'auteur de nombreux romans publiés sous le pseudonyme de Fortunio. [Notes] 330

[Complément] Père : Jean, Alexandre, Paulin Niboyet né à Mâcon le 22 juin 1825, décédé le 11 juin 1906 à Meudon, fils de Paul Niboyet, avocat à Mâcon et de Eugénie Mouchon, traductrice, romancière, fondatrice de deux journaux (la Paix des Deux Mondes 1844; l'Avenir en 1848) et féministe militante / Mère : Stéphanie, Wihelmine Leser, née à Mannheim (Allemagne) le 16 avril 1855, fille de Henri Leser, ancien négociant. Mariage des parents à Paris 18e le 1er février 1881, l'époux avait été consul de France à Manheim en 1879. [Notes] 330

[Complément] La plupart des articles ont été publiés à la Revue de droit international privé, la Revue de droit international et de législation comparée, la Revue critique de droit international privé. On peut relever par ailleurs des notes de jurisprudence au Recueil Sirey, des chroniques au Dalloz (dont, "Un pas appréciable vers le respect des traités", DH 1936, "A propos des décrets-lois de 1938 sur les étrangers", DH 1939, "Le Code de la nationalité (Ordonnance du 19 octobre 1945)", "La Constitution nouvelle et certaines dispositions de Droit international", Recueil Dalloz 1946) et quelques autres articles : "Nature, objet et portée des règles de droit international privé", Revue trimestrielle de droit civil, 1922; "La séparation des pouvoirs et les traités diplomatiques", Mélanges en l'honneur de R. Carré de Malberg, Paris, Sirey, 1933; "Quelques considérations sur la détermination et le rôle du domicile en matière internationale, à propos de l'art. 59, §1er du Code de procédure civile", Etudes de droit civil à la mémoire de Henri Capitant, Paris, Dalloz, 1939; "La force de la règle de droit en droit français", Mélanges juridiques dédiés à Monsieur le Professeur Naojira Sugiyama, Paris, Sirey, 1940. [Notes] 330

[Complément] La théorie de l'autonomie de la volonté, Paris, 1928 (Recueil des cours de l'Académie de droit international de la Haye); Manuel de droit international privé, 2 vol., Paris, 1928 (plusieurs rééditions); Traité de droit international privé, Paris, Recueil Sirey (6 vol. parus entre 1938-1949 pour la première édition). Il a été par ailleurs directeur du Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et Lorraine (9 volumes entre 1925-1933) et co-directeur du Répertoire de droit international. [Notes] 330

[Complément] Elève de Pillet, il s'est éloigné des conceptions de son maître parce que, selon Lerebours-Pigeonnière, "témoin des rivalités mondiales et des ruines causées par la guerre, il s'orientait vers une conception française du règlement des conflits" [Notes] 330

[Complément] AN : F/17/27487, AJ/16/6102, 19800035/34/4327, LH/1985/9 (dossier de légion d'honneur de Jean Alexandre Paulin Niboyet); Archives de Paris, état civil en ligne; Archives départementales de la Saône et Loire, état civil en ligne; Dictionnaire universel des contemporains : contenant toutes les personnes notables de la France et des pays étrangers... (Cinquième édition) par G. Vapereau. [Notes] 330

[Complément] Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe siècle, Paris, PUF, 2007 (notice Niboyet par Jean-Louis Halpérin); P. Lerebours-Pigeonnière, "L'œuvre de J-P. Niboyet", Revue critique de droit international privé, 1953, p.p, 401-411. [Notes] 330