Gény, François

Professeur de droit français

[Complément] Garde général des forêts [Notes] 453

[Complément] Père : Alfred Gény, né à Nancy le 19 mars 1832- décédé à Nancy en 1881, fils de Alexandre, Esprit Gény, négociant /Mère : Maria-Eugénie Huin, née le 5 mars 1835 à Raon-l'Etape (Vosges)-décédée à Raon L'Etape en 1891, fille de Jean-Baptiste Huin, propriétaire et maire de Raon-l'Etape. Mariage des parents à Raon L'Etape le 10 juin 1856. François Gény est le 4ème enfant d'une fratrie qui en a compté 12. [Notes] 453

[Complément] Les bases fondamentales du droit civil en face des théories de L. Duguit, Revue trimestrielle de droit civil, 1922, p.779-829; La licence en droit et les étudiants démobilisés, Revue internationale de l'enseignement, 1919, p. 278-290; La distribution de l'enseignement du droit civil entre les trois années de la licence, Revue internationale de l'enseignement, 1904, p. 19-32; L'histoire et la science politique, Revue de synthèse historique, 1902, p. 186-199; Risques et responsabilité, RTD civ., 1902p. 812-849; Etude sur la question des biens réservés de la femme mariée d'après le Code civil allemand et l'avant-projet de Code civil suisse, Bulletin de la société d'études législatives, 1901-1902, p. 155-182 et 304-336; Une théorie nouvelle sur les rapports juridiques issus du contrat de travail, RTD civ. 1902, p. 333-343; Essai critique sur la méthode d'interprétation juridique en vue d'une orientation nouvelle des études de droit privé, Revue bourguignonne de l'enseignement supérieur, 1897, p. 303-362 et 1898, p.119-165 et 253-353; La distribution de l'enseignement du droit civil entre les trois années de la licence en droit, Revue internationale de l'Enseignement, 15 janvier 1904, t.XLVII, p. 19-32; De l'interdiction de bâtir sur des terrains déconsolidés par des travaux miniers, Revue de législation des Mines, 1897, p.1-27; De l'effet des clauses d'irresponsabilité de la mine à l'égard des ayants-cause particuliers du propriétaire superficiaire qui les a consenties, Revue de législation des Mines, 1897, p.257-274 et 321-348; Du tarrissement des sources par l'effet de travaux miniers, Revue de législation des Mines, 1899; La licence en droit et les étudiants démobilisés, Revue internationale de l'enseignement, 1919, p. 278-290; Idéalisme ou positivisme juridique?, Themis Polska, 1923, p.1-18; La mission scientifique et sociale des Facultés de droit à l'heure présente - Comment est-elle comprise et pratiquée à Nancy, Recuil Sirey, 1925; Examen critique de quelques aperçus nouveaux sur l'interprétation des lois, Bruxelles, 1925, Revue trimestrielle de droit civil, 1925, t.XXIV, p.857-868; Des conséquences du décès d'un contribuable survenu au cours de l'année précédente (année fiscale par rapport aux impôts cédulaires et général sur les revenus à établir dans l'année d'imposition), Semaine juridique, n° du 22 septembre 1927, p. 1073-1084; Cours légal et cours forcé en matière de monnaie et de papier monnaie, Revue trimestrielle de droit civil, 1928, t.XXVI, p. 526; Pour la validité juridique de la clause du contrat de mariage permettant au survivant des époux la conservation du fonds de commerce resté propre à l'époux prédécédé, JCP 1928, p. 697-706 et 729-733; La validité juridique de la clause "payable en or" dans les contrats entre particuliers français en temps de cours forcé, Revue trimestrielle de droit civil, 1926, t.XXV, p.557-636; La production juridique de la femme contre la séduction et ses conséquences, "La femme dans la société", Cours de la semaine sociale de Nancy, 1927, Lyon, 1928, p. 329-346; Quelques observations sur le rôle et les pouvoirs de l'Etat en matière de monnaie et de papier monnaie, Etude de droit public et de morale sociale, dans Mélanges Hauriou, Paris, Sirey, 1929, p. 389-433; L'enfant naturel et la famille, dans "Le maintien et la défense de la famille par le droit", Conférence de la Faculté de droit de Nancy, Sirey, 1929, p. 117-148; Le conflit de droit naturel et de la loi positive, Zeitsckrift per Zweizerixkes Recht, sel 49, p.I, 1930, p.92-115; L'économie nationale et le droit civil, Revue trimestrielle de droit civil, 1930, XXIX, p.53-66; Les apports en immeubles aux associations déclarées et non-reconnues d'utilité publique, Etude de droit fiscal, Revue trimestrielle de droit civil, 1930, XXIX, p.633-700; La notion de droit en France, Son état présent, son avenir, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1931; Le particularisme du droit fiscal, Revue trimestrielle de droit civil, 1931, DXXX, p.797-833; La propriété culinaire, La Robe, Nancy, juin 1931, p.4-7; La laïcité du droit naturel, Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique, 1933, 27p; Des garanties légales conventionnelles du vendeur de coupes de bois sur pied en cas de faillite et de liquidation judiciaire de l'acheteur, Revue trimestrielle de droit civil, 1934, p.3-72; L'expertise forestière en matière fiscale, Semaine juridique, 1932, p. 957-962; La notion de droit positif à la veille du XXe siècle, Revue internationale de l'enseignement, 1901, t.XLI, p.15-33; Contribution à l'étude de la question des "biens réservés" de la femme mariée, d'après le Code civil allemand de 1896 et l'Avant projet du Code civil Suisse de 1900, Bulletin de la Société d'études législatives, 1901-1902, p.155-182 et p. 304-336; Une théorie nouvelle sur les rapports juridiques issus du contrat de travail, Revue trimestrielle de droit civil, 1902, p.333-343; L'histoire et la science politique, Revue de synthèse historique, 1902, t.8, p.186-199; Risques et responsabilité, Revue trimestrielle de droit civil, 1902, t.1, p.812-849; La distribution de l'enseignement du droit civil entre les trois années de la licence en droit, Revue internationale de l'enseignement, 1904, t.47, p.19-32; La technique législative dans la contre partie civile moderne, Le Code civil Livre du centenaire, Paris, 1904, t.II, p.989-1038; La conception générale du droit dans ses sources, dans sa méthode dans l'oeuvre de Raymond Saleilles publiée dans l'Oeuvre juridique de Raymond Saleilles, 1911, p.3-63 [Notes] 453

[Complément] Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, essai critique, LGDJ, 1899, 1 vol, 606p, 2e éd. 1919, 446 et 422p; Des droits sur les lettres missives principalement en vue du système postal français – essai d'application d'une méthode critique d'interprétation, Rec. Sirey, Paris, 1911, 2 vol, 400 et 452p; Science et technique en droit privé positif: nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique, tome 1: introduction - position actuelle du problème de droit positif et éléments de sa solution, Rec. Sirey, Paris, 1914, 212p; Science et technique en droit privé positif: nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique, tome 2, élaboration scientifique du droit positif (l'irréductible "droit naturel"), Rec. Sirey, Paris, 1915, 422p; Science et technique en droit privé positif: nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique, tome 3, élaboration technique du droit positif, Rec. Sirey, 1921, 522p; Science et technique en droit privé positif: nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique, tome 4, rapports entre l'élaboration scientifique et l'élaboration technique du droit positif (le conflit du droit naturel et de la loi positive), Rec. Sirey, Paris, 1924, 265p; La protection juridique de la femme contre la séduction et ses conséquences, cours professé à la Semaine sociale de Nancy en 1927, Chronique sociale de France, Lyon, 1928, 20p; Ultima Verba, R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris, 1951, 65p [Notes] 453

[Complément] Collaboration à la traduction annotée du Code civil allemand [Notes] 453

[Complément] AN : F/17/24197, 19800035/0294/39587 (dossier Légion d'honneur), LH/397/26 (dossier de légion d'honneur de H. Busquet); Archives départementales de Meurthe-et-Moselle: Personnel enseignant, W114775; Travaux personnels des professeurs, W114778; Institut commercial: W1018204, W101871, W101870; Correspondance du doyen, W114738, W114738; Archives de la faculté de droit de Nancy: Registre du personnel, 1864-.; Registres des procès-verbaux de l'Assemblée de la Faculté de droit de Nancy; P. Kayser, « Francois Gény, le Professeur et l’Homme », in Recueil de conférences prononcées les 26 et 27 octobre 1962, Le Centenaire du doyen François Gény, Paris, Dalloz, 1963, p. 1-11; P. Kayser, « La vie et l’œuvre de François Gény », in Colloque Quaderni Fiorentini per la storia del pensiero giuridico moderno, 20, François Gény e la scienza giuridica del Novecento, Milan, Giuffrè editore, 1991, p. 53-76; Dictionnaire historique des juristes français [Notes] 453

[Complément] Busquet, Marie, Françoise, Gasparine, Antonie - Date et lieu de naissance : 31 mai 1873 (La Machine (Nièvre)) [Notes] 453

[Complément] Mariage : 14-8-1894 (La Machine (Nièvre)) [Notes] 453

[Complément] Ingénieur des mines, directeur des mines de Decize (Schneider et Cie), chevalier de la Légion d'honneur [Notes] 453