Cabouat, Jules

Professeur de droit français

[Complément] négociant [Notes] 207

[Complément] Fils de François Etienne CABOUAT et Barbe Eugénie PILLIARD, cette dernière, née le 29 septembre 1818 à Dieuze, était selon l'acte de naissance de son fils, marchande épicière en 1856. Au moment du mariage de leur fils en 1886, le couple s'était installé à Paris (38 avenue de Malakoff). [Notes] 207

[Complément] Nombreuses chroniques et notes sous arrêt au Recueil Dalloz Périodique, articles aux Annales de droit commercial, à la Revue critique de législation et de jurisprudence, aux Pandectes françaises, à la Revue politique et parlementaire, à la Revue algérienne et tunisienne de légilsation et de jurisprudence, à la Revue internationale de sociologie. [Notes] 207

[Complément] AN : F/17/23821, 19800035/243/32342 (dossier de légion d'honneur); Archives de Paris, état civil en ligne. [Notes] 207

[Complément] Bien qu'il fût installé sur une chaire de droit international pendant près d'une trentaine d'années, Jules Cabouat a bien davantage écrit dans le domaine du droit social qu'il enseignait alors à titre de cours complémentaire. [Notes] 207

[Complément] La guerre moderne et son influence probable sur quelques principes du droit des gens, Paris, 1887; Examen critique du projet de réforme de la séparation de corps adopté par le Sénat (28 janvier 1887), Paris, Pichon, 1890 (extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence); Traité des accidents du travail, Paris, 2 Tomes, T1: <span><span>Exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898, 1901/ T2: </span></span><span><span>exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898 : ouvrage contenant en outre l'explication des lois du 24 mai, du 29 et du 30 juin 1899, du 22 mars 1902 et du 31 mars 1905, et des décrets portant règlement d'administration publique ou arrêtés minisnistériels relatifs à l'exécution de ces lois,</span></span> 1907; De l'Extension du risque professionnel aux entreprises commerciales, aux employeurs et employés non assujettis, aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs et aux exploitations forestières, d'après les lois du 12 avril 1906, 18 juillet 1907, 26 mars 1908, 29 mai 1909, 13 décembre 1912, 15 juillet 1914 et les conventions internationales, et de ses conditions d'adaptation législative 1° à l'ensemble du travail salarié (agriculture et services domestiques) ; 2° aux exploitations industrielles et commerciales dépendant des établissements publics ; 3° aux services publics ; par Jules Cabouat,... Tome II, Paris, aux bureaux des 'Lois nouvelles', 1916. [Notes] 207

[Complément] Grossot de Vercy, Marguerite, Germaine, Amélie - Date et lieu de naissance : 14 décembre 1867 (Paris 7e (Seine)) [Notes] 207

[Complément] Mariage : 6-12-1886 (Paris 7e (Seine)) [Notes] 207

[Complément] Artiste statuaire [Notes] 207