Charmont, Joseph, Léon, Marie
Professeur de droit français
[Complément] notaire [Notes] 216
[Complément] Père : Pierre, Marie Charmont, né à Charnay (71), le 8 janvier 1830, fils de Pierre Charmont, propriétaire/ Mère : Joséphine, Antoinette Guillemot, née à Chalons sur Sâone le 5 mai 1832, décédée le 9 novembre 1859 à Tournus, fille naturelle d'Anne Guillemot. Le couple parental s'est marié à Chalons le 28 juillet 1856. Du second mariage de son père le 8 septembre 1861 avec Marie, Marguerite, Charlotte Roy (fille d'un ancien notaire), sont nés deux autres enfants, une fille Marie, un fils Pierre (né le 18 janvier 1875), médecin, auteur d'une thèse consacrée aux lois d'assurances ouvrières en Allemagne et les établissements thérapeutiques des caisses d'assurances allemandes. [Notes] 216
[Complément] Famille bourgeoise originaire de Fleurville, établie à Tournus depuis 1855. Pierre Marie Charmont a été adjoint au maire de Tournus en 1861, puis maire de Tournus entre 1864-1870 et 1874-1876. [Notes] 216
[Complément] Le droit et l'esprit démocratique, Montpellier, Travaux et mémoires de Montpellier. Série littéraire, II, 1908; La renaissance du droit naturel, Paris, Masson, 1910 (2e édition en 1927 avec préface de Gaston Morin); Les transformations du droit civil, Paris, A. Colin, 1912. [Notes] 216
[Complément] AN : F/17/22559/A, LH/492/64; AD de la Saône et Loire, état-civil en ligne; AM de Grenoble, état civil en ligne; Le Figaro du 12 novembre 1898; Bulletin mensuel de l'Académie des sciences et lettres de Montpellier (juin 1922-Janvier 1923), notice nécrologique, p.p.26-28.; Revue d'économie politique, 1922, Notice nécrologique par Charles Gide, p. p. 636-638; Dictionnaire historique des juristes français (12e-20e siècles), Paris, PUF, 2007, (notice Charmont par Frédéric Audren) [Notes] 216
[Complément] Frappé d'une maladie incurable ("paralysie agitante" selon la formule employée par le doyen) à partir de 1917, il a été contraint à partir à la retraite en 1921. Il était en congé pour raisons de santé depuis près de deux ans. [Notes] 216
[Complément] L'inamovibilité de la magistrature d'Algérie devant la Cour de cassation, Revue algérienne de législation et de jurisprudence, 1885; La loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés et son application, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1891; La propriété corporative – Leçon d’ouverture d’un cours de Droit civil comparé, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1901; L’abus du droit, Revue trimestrielle de droit civil, 1902; En collab. avec Chausse, Les interprètes du code civil, Livre du Centenaire du Code Civil, tome 1er p. 131-172; Les sources du droit à l'époque actuelle, Revue de métaphysique et de morale, 1905; Les analogies de la jurisprudence administrative et de la jurisprudence civile Revue trimestrielle de droit civil, 1906; De la possession des meubles d’après le livre de M. Saleilles, Revue trimestrielle de droit civil, 1907; Les droits de la Personnalité et les droits de la Collectivité dans l'oeuvre de Saleilles, in L'oeuvre juridique de Raymond Saleilles, Paris, Rousseau 1914; Le fondement de l'ordre collectif, Revue de l'Institut de sociologie, 1921. [Notes] 216
[Complément] Second, Jeanne, Louise - Date et lieu de naissance : 24 juin 1862 (Grenoble (Isère)) [Notes] 216
[Complément] Mariage : 17-4-1882 (Grenoble (Isère)) [Notes] 216