Devaux, Jean, Pierre, Marie, Antoine
[Complément] fabricant de conserves [Notes] 77
[Complément] Père : Emile Adolphe Devaux, Mère: Marie, Anne Laffon [Notes] 77
[Complément] Le Parlement français et le vote d'approbation des traités de commerce, thèse, Paris, Villain et bar, 1921; Le régime des décrets. Les pouvoirs accordés au gouvernement par la loi du 3 août 1926 et la procédure permettant la réalisation d'économies et de mesures urgentes par décrets, Paris, A. Rousseau, 1927; Traité élémentaire de droit international public (droit des gens), Paris, Librairie du recueil Sirey, 1935. [Notes] 77
[Complément] Archives de l'Université Toulouse 1-Capitole: fonds patrimonial 2P3, Registre des procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée de la faculté, déposé à la direction générale des services; Archives départementales de la Dordogne, état civil en ligne (Pas de dossier conservé dans la série F17 des Archives Nationales) [Notes] 77
[Complément] Portrait photo (tirage NB) conservé à l'Université Toulouse1-Capitole. Localisation: salle Hauriou (Anciennes facultés). Reproduction: Toiles, Gravures, fusain et sanguine… Une galerie de portraits à l'Université, publié par les Presses de l'Université sous la direction de Philippe Delvit et la Mission Archives, p. 28; Bulletin municipal de la ville de Toulouse, juin 1936, n° 6, p. 519. [Notes] 77
[Complément] Bref éloge funèbre prononcé par le doyen Thomas, au cours de la séance du 4 novembre 1937 de l'Assemblée de la faculté (Registre des procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée de la faculté, du 5 novembre 1936 au 12 mai 1951, p. 17, déposé à la direction générale des services); Bulletin municipal de la ville de Toulouse, août-septembre 1937. [Notes] 77
Professeur de droit français
[Complément] Notes et commentaires au Recueil Dalloz; Dans la Revue de droit public: "La protection des sites et des monuments naturels de caractère artistique" (1925, p. 243), "Le rôle du Sénat et la responsabilité du Ministère sous le régime des lois constitutionnelles de 1875" (1925, p. 653), La réforme des Conseils de préfecture" (1926, p. 647); Dans le Tableau fiscal et juridique: « Les poursuites en matière de contributions directes » (n° de mai 1931, p. 139 et n° de juin 1931, p. 171), « La sommation au tiers détenteur » (n° de décembre 1931, p. 331), « La concurrence du privilège du Trésor et des privilèges ou des créances privilégiées antérieurs » (n° de mars 1934, p. 77), « Les poursuites en matière de contributions directes: la saisie » (n° de juin 1936, p. 173 et et n° de juillet 1936, p. 208), « L'indemnité de congédiement constitue-t-elle un revenu taxable? » (n° de novembre 1936, p. 312); dans la Revue du droit bancaire: « Le droit de communication dans les banques au profit des administrations fiscales » (1935); Dans la Gazette des prud'hommes: « Les conditions légales de rupture du contrat de louage d'ouvrage et de services » (1935, p. 7), « La révision des marchés de guerre et la constitution d'un jury national » (n° du 15 juin 1935, p. 129 et n° du 15 juillet 1935, p. 161), « Les règles de fond et de forme applicables au contrat de louage de services à durée déterminée (n° de décembre 1935, p. 281 et n° de janvier 1936, p. 1); Dans la revue Orientation économique et financière: « L'Italie et l'Europe » (n° du 5 octobre 1935, p. 783), « L'Autriche point névralgique de l'Europe » (n° du 7 mars 1936, p. 185); « Quelques réflexions sur les problèmes essentiels que soulève l'idée de reconnaître à l'individu la qualité de sujet direct de droit international », Mélanges Patxot, Barcelone, 1931, p. 99-115; « La lutte contre les interférences d'après la jurisprudence et la loi française » (en coll. Avec M. Nazair-Blanc, avocat à la Cour de Toulouse), Radiodiffusion, Revue publiée par l'Union internationale de radiodiffusion de Genève, avril 1836, p. 20; « La conclusion des accords internationaux en forme simplifiée », Revue internationale française de droit des gens, mars-avril 1936, p. 299. [Notes] 77
[Complément] Mariage : 25-6-1921 [Notes] 77
[Complément] Deux enfants, nés le 1/4/1923 (Pierre) et le 29/8/1926 (Christian). Un enfant à charge (Jack Lévêque), son beau frère, orphelin, né le 1/9/1913. [Notes] 77