Japiot, René, Félix, Auguste

Professeur de droit français

[Complément] décédé en fonctions. [Notes] 469

[Complément] Notaire [Notes] 469

[Complément] Père : François Japiot né à Cusey ( Haute Marne) le 16 octobre 1845, décédé en juin 1925, fils de Paulin François Japiot, propriétaire/ Mère: Laure Marie Pauline Promayet, née à Dijon le 31 décembre 1854, fille de François Félix Promayet, banquier. René Japiot était le 3e et dernier enfant du couple. Ses deux frères aînés ont été polytechniciens [Notes] 469

[Complément] Traité élémentaire de Procédure civile et commerciale, 1916 (1ère édition) 1935, 3e éd., 770 p., Librairie Rousseau, Paris / Collaboration à la Revue "Les lois nouvelles", au Recueil des lois et arrêts de Sirey / participation au Comité de patronage de la Revue générale du droit des faillites et liquidations judiciaires / Articles de droit commercial dans le Journal des notaires / Note sur la "commission rogatoire" dans le répertoire de droit international / La liquidation du moratorium des échéances, 1922 / Les délais de procédure et jugements par défaut, 1923 / Commentaire de la loi du 13 mars 1922 modifiant le Code de procédure, 100 p., librairie Rousseau / Traité théorique et pratique du droit procédural de la guerre / L'organisation provisoire de la justice en Alsace-Lorraine, Revue des "Lois nouvelles" / Commentaire de la loi restreignant l'exception de mobilisation, revue de procédure / Articles divers dans le Journal des conservateurs des hypothèques / Les nullités en matière d'actes juridiques : Essai d'une théorie nouvelle, 964 p., 1909 / Le fonds de garantie crée par la loi du 9 avril 1898 en matière d'accidents du travail, 400p., 1910 / Divers articles dans La Gazette des tribunaux, Gazette du Palais, Le Palais de Paris, La Jurisprudence générale Dalloz / Des sanctions en matière de procédure civile dans Revue trimestrielle de droit civil, 1914, n°2, p. 287 / De la juridiction dans Revue critique de législation, 1914, p. 272 et svts et p. 342 et svts / La tutelle des mineurs d'après la Convention de la Haye; I. Le régime national dans revue de droit international privé et de droit international, 1911, n°3 / La tutelle des mineurs d'après la Convention de la Haye; II. Le régime subsidiaire de l'application de la loi locale dans revue de droit international privé, 1912, p. 288 / Le moratorium judiciaire et les étrangers, Extrait du Journal de Clunet, 1917-1918 / Les instances et saisies contre les mobilisés, Revue politique et parlementaire, 1916-1917 / La répudiation des nationalités, Revue politique et parlementaire, 1916-1917 / [Notes] 469

[Complément] AN F/17/23607/B; Archives départementales de la Côte d'Or, état civil en ligne (aucune mention marginale dans l'acte de naissance), Bulletin bi-mensuel de l'Ecole Saint François de Sales de Dijon (en ligne, sur Gallica) [Notes] 469

[Complément] Célibataire, volontiers qualifié dans les notices individuelles de solitaire qui ne fréquentait personne [Notes] 469

[Complément] D467 [Notes] 469