Bavoux, Nicolas, Jacques, François
Professeur de droit français
[Complément] avocat au Parlement [Notes] 480
[Complément] Il est devenu juge de paix sous la Revolution, procureur syndic du district de Saint Claude (1792-1793), président de la société populaire de Saint Claude (1793-an II), président de l'administration municipale du canton de Saint-Claude sous le Directoire [Notes] 480
[Complément] père : Claude Antoine Bavoux né le 9 février 1748 à Septmoncel (Jura), décédé le 2 septembre 1828 à Saint Claude (Jura), mère : Marie Jeanne Gabet (née le 11 février 1742 à Saint-Claude). Nicolas Bavoux est l'aîné d'une fratrie de 5 enfants, un de ses frères a embrassé la profession d'avoué, le plus jeune s'est installé à Paris en qualité de libraire [Notes] 480
[Complément] Le praticien français en deux parties : la première donne l'esprit et la théorie du code de procédure avec les formules; la seconde en présente l'application et la jurisprudence, Paris, 1806-1807, 4 vol. De la Cour de Cassation et du ministère public, avec quelques considérations générales, Paris, 1814. Leçons préliminaires sur le code pénal, Paris, 1821. Des conflits ou empiètements de l'autorité administrative, Paris, 1822. Conseil d'État, Conseil royal, Chambre des Pairs, vénalité des charges, duel et peine de mort, 1838, 1 vol. ! Jurisprudence des cours de cassation et d'appel sur la procédure civile et commerciale, 1808. ! Jurisprudence du code civil, ou recueil complet des arrêts rendus par toutes les cours d'appel et par celle de cassation,1807-1811, 22 vol. Des conflits ou empiètements de l'autorité administrative sur le pouvoir judiciaire, Paris, 1828, 2 vol. réed 1828. ! [Notes] 480
[Complément] AN F/17/20110; Jean-Claude FARCY, Rosine FRY, Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe-XXe siècles, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 12 juin 2010, URL : http://tristan.u-bourgogne.fr/AM.html [Notes] 480
[Complément] M. Ventre-Denis, "La Faculté de droit de Paris et la vie politique sous la Restauration : l'affaire Bavoux", Revue d'Histoire des Facultés de droit et de la Science juridique, 1987, n°5, p. 33 et s .Robert et Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Paris, 1889, Nicolas Bavoux. Hélène Tulard, "La brève carrière Nicolas Bavoux" Revue Vigilat, n° 37, 1962, pp. .6-9. .G. Sarrut, B. Saint-Edme, Notice sur Fr. Nic. Bavoux dans la Biographie des hommes du jour, p.206 et dans le biographe et nécrologue réunis, t.3, p. 268. Aline Bouchard, Entre textes parisiens et réalités locales : l'administration départementale du Jura (1790-1793), Thèse de doctorat d'histoire, Université Paris 1, 2011. Umberto Todisco, Le personnel de la Cour des Comptes: 1807 - 1830, Paris, Droz, 1969 [Notes] 480
[Complément] Bernard, Rose Adèle ou Adélaïde - Date et lieu de naissance : 1792 (Paris (Seine)) [Notes] 480
[Complément] Mariage : 1-7-1808 (Paris 11e (Seine)) [Notes] 480
[Complément] Libraire [Notes] 480