Bonnard, Roger, Jules, Marie, Louis

Professeur de droit français

[Complément] Il décède en exercice. Derrière cette mort soudaine, on a parfois, sans aucune preuve cependant, suspecté un suicide ayant épargné à Roger Bonnard des poursuites, sinon pénales, du moins disciplinaires, que son engagement en faveur du régime de Vichy n'aurait pas manqué de susciter. [Notes] 399

[Complément] Avocat [Notes] 399

[Complément] Docteur en droit [Notes] 399

[Complément] Père : Joseph, Jean, Achille Bonnard, né le 26 mai 1852 à Puymiclan (Lot et Garonne), fils de Jean, Joseph, Edouard Bonnard, propriétaire / Mère : Maria de Las Mercedes, Victoria de la Santissima Trinidad Dupouy, née le 4 septembre 1855 à Malaga (Espagne), fille de Jules, Jérôme, propriétaire à Castres (Gironde). Mariage des parents à Castres le 30 juillet 1877. [Notes] 399

[Complément] Chroniqueur à la Revue de Droit Public (RDP) et au Recuiel Sirey, il est l'auteur notamment des articles suivants : "La crise du fonctionnarisme et ses causes", R. D. P., 1907, p. 481-509 ; "Les décrets sur la situation juridique des comptables publics (recrutements, avancement, discipline)", R. D. P., 1907, p. 733-737 ; "La loi sur le repos hebdomadaire devant le Conseil d'Etat et la Cour de cassation", Questions pratiques de Législation ouvrière, 1908 ; "De la compensation comme mode d'extinction des créances publiques", R. S. L. F., 1911, p. 1-21 ; "A propos de la démission du ministère Briand", R. D. P., 1911, p. 325-334 ; "Immunités et discipline règlementaires: à l'occasion des rapports des commissions", R. D. P., 1911, 558-565 ; "Les modifications du règlement de la Chambre des députés", R. D. P., 1911, 712-730 ; "La responsabilité des fonctionnaires devant le Parlemen"t, R. D. P., 1912, p. 73-92 ; "Les finances de guerre", R. S. L. F., 1913, 169-216 ; "Les pouvoirs judiciaires des commissions d'enquête parlementaires et la loi du 23 mars 1914", R. D. P., 1914, p. 386-409 ; "Les pouvoirs financiers de la Chambre des députés et la résolution du 27 mai 1920", R. S. L. F., 1921, p. 121-136 ; "Les finances locales et la réforme des impôts locaux", R. S. L. F., 1921, p. 175-231 ; "La conception juridique de l'Etat", R. D. P., 1922, p. 5-57 ; "Le pouvoir discrétionnaire de l'Administration et le recours pour excès de pouvoir", R. D. P., 1923, p. 363-392 ; "Notions générales sur les attributions et les fonctions de l'Etat et sur les services publics", R. D. P., 1925, p. 5-63 ; "Droit naturel et droit positif", Rev. Int. de la théorie du Droit, t. III, 1928-29, p. 1 et suiv. ; "Léon Duguit, 1859-1928", Rev. Int. de la théorie du Droit, t. III, 1928-29, P. 58-70 ; "Léon Duguit, son oeuvre et sa doctrine", R. D. P., 1929, p. 5-51 ; "L'origine de l'ordonnancement juridique", Mélanges Hauriou, Sirey, 1929, p. 31-77 ; "Les droits publics subjectifs des administrés", R. D. P., 1932, p. 696 et suiv. ; "Les idées de Léon Duguit sur les valeurs sociales", Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie juridique, 1032, p. 7-19 ; "La réforme de l'Etat, Annale du Droit et des Sciences sociales", n°2, 1934, p. 7-14 ; "Les concepts de la science de l'Etat", R. D. P., 1943, p. 230-274 [Notes] 399

[Complément] De la répression des fautes commises par les fonctionnaires publics (thèse, Bordeaux, 1903), Imp. Cadoret, Bordeaux, 1903, 164p. ; Des contraventions de voirie (thèse, Bordeaux, 1904), Imp. Cadoret, Bordeauxn 1904, 238 p. ; De la responsablilité civile des personnes publiques et de leurs agents en Angleterre, aux Etats-Unis et en Allemagne (Etude de droit public étranger), Giard et Brièren 1914, 444p. ; Précis élémentaire de droit public, Sirey, 1ère éd., 1925, 376 p. (6 éditions jusqu'en 1944). ; Précis élémentaire de droit administratid, Sirey, 1ère éd., 1926, 379 p. (4 éditions judsqu'en 1943) ; Le règlements des assemblées législatives en France depuis 1789 (avec notices historiques et notes), Sirey, 1926, 558 p. ; Le contrôle juridictionnel de l'Administration (Etude de droit administratif comparé), Delagrave, 1934, 226 p. ; Le Droit et l'Etat dans la doctrine nationale-socialiste, Librairie Générale de droit et de jurisprudence, 1ère éd., 1936, 179 p. - 2e éd., 1939, 304 p. (Publié auparavant dans la R. D. P., 1936) ; Syndicalisme, corporatisme et Etat corporatif, Librairie générale du droit et de la jurisprudence, 1937, 144 p.(Publié auparavant dans la R. D. P., 1937); La guerre de 1939-40 et le droit public, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1940, 178 p. (Publié auparavant dans la R. D. P., 1939) ; Les actes constitutionnels de 1940, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1942, 178 p. (Publié auparavant dans la R. D. P., 1942). [Notes] 399

[Complément] AN : F/17/23567/B, AJ/16/1910 (agrégation droit public), 19800035/728/82760 (dossier de légion d'honneur d'Auguste, Charles, Jean DUhail) ; Archives départementales du Lot et Garonne, état civil en ligne; Archives départementales de la Gironde, état civil en ligne; Archives départementales de la Sarthe, état civil en ligne; Claude Singer, L'Université libérée, l'Université épurée (1943-1947), Paris, Les Belles Lettres, 1997. [Notes] 399

[Complément] Jean et Bernard Guérin, Des hommes et des activités autour d'un demi-siècle (1889-1957), éd. B. E. B. Bordeaux, 1957, p. 91-92 ; Maurice Duverger, Roger Bonnard- son œuvre et sa doctrine, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1944 ; Bernard Noyé, Essai sur la contribution du doyen Bonnard au droit public français. Etude d'une étape de la participation de l'école de Bordeaux à la construction de l'Etat de droit (thèse), 1984, Bordeaux [Notes] 399

[Complément] Duhail, Madeleine - Date et lieu de naissance : 1889 (Le Mans (Sarthe)) [Notes] 399