Arthuys, Francis

Professeur de droit français

[Complément] NR [Notes] 415

[Complément] Probablement célibataire : l'annonce de son décès paru dans l'Avenir de la Vienne du 23 décembre 1920 ne mentionne que ses neveux [Notes] 415

[Complément] le prénom figurant sur l'acte de naissance est François [Notes] 415

[Complément] contrôleur des contributions directes [Notes] 415

[Complément] Père : Pascal Arthuys, né le 17 mars 1810 à Nantes, décédé en 1866/ Mère : Bernardine Bonhomme, née le 26 juillet 1813 à Nuillé-sur-Vicoin ( Mayenne), fille de François Bonhomme, propriétaire. Le mariage des parents a été célébré en 1837. [Notes] 415

[Complément] Articles divers et notes de jurisprudence commerciale dans la Revue critique de législation et de jurisprudence, de 1881 à 1909 [Notes] 415

[Complément] Cours élémentaire de droit international privé, en collaboration avec Fernand Surville, Paris, Rousseau, 1890 ; De la constitution des sociétés par actions, Paris, Rousseau, 1898 ; Traité des sociétés commerciales, suivi d'un Commentaire sur la faillite et la liquidation judiciaire des sociétés, Paris, J.B Sirey, L. Larose et L. Tenin, 1906, 2 vol. [Notes] 415

[Complément] AN F/17/22152/B; Archives départementales de la Loire Atlantique, état civil en ligne; Archives départementales de la Mayenne, état civil en ligne [Notes] 415

[Complément] ! [Notes] 415