Bourcart, Gabriel

[Complément] Gabriel Bourcart revient à Nancy après sa mise à la retraite. [Notes] 34

[Complément] directeur de filature [Notes] 34

[Complément] Quelques mots sur les projets de déchéance de la puissance paternelle, La France judiciaire, 7e année, 1882-1883, 1ère partie, p. 497-507; Le péril de l'alcoolisme et les remèdes, Revue politique et parlementaire, 1896; La loi prussienne du 13 juillet 1883 sur la saisie immobilière - Notice et traduction, Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée, 13e année, 1884, p. 184-219; Bulletin de la jurisprudence allemande, Revue internationale du droit maritime, 1885-1886, p. 153-162; Revue des périodiques anglais, Revue de droit public, 1899; De l'unification du droit relatif à la lettre de change et au billet à ordre, Bulletin de la Chambre de commerce de Nancy, 1911; Les modifications aux statuts et la loi du 22 novembre 1913, Annales de droit commercial, 1914; Les clubs et les associations de femmes aux Etats-Unis, Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1899, p.369s; Les réformes de la lettre de change: Les Répercussions de la loi du 8 février 1922 , Annales de droit commercial français, étranger et international, 1925; Du fondement de la responsabilité du locataire en cas d'incendie, France Judiciaire, 1887 ! [Notes] 34

[Complément] Etude historique et pratique sur les actions possessoires, A. Durant et Pedone-Lauriel, Paris, 1880, 384p (thèse de doctorat); De l'autorité paternelle sur la personne et les biens des enfants légitimes ou naturels, Ernest Leroux, 1891, 20p; Traduction et annotation du Droit romain de Muorhead, professeur à l'université d'Edimbourg (1889); De la provision dans les billest à ordre, 1901; De l'organisation et des pouvoirs des assemblées générales dans les sociétés par actions, notamment au point de vue des modifications à apporter aux statuts, Paris, Librairie générale de droit, 1905; La réforme de la loi sur les sociétés par actions, Bulletin de la Société industrielle de l'est, Supplément au Bulletin trimestriel n° 39. 21e année, 1904, 75p; De l'occupation temporaire en vue de l'exécution des travaux publics: loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution de travaux publics, Revue générale d'administration, A. Pedone, Paris, 1895, 167p [Notes] 34

[Complément] AN : F/17/23674, 19800035/242/32224 (dossier de légion d'honneur); AD du Haut Rhin, état civil en ligne; AD de la Meurthe-et-Moselle: W114775, Personnel enseignant, 1864-1914; W114778, Travaux personnels des professeurs, 1920; Archives de la faculté de droit de Nancy: Registre du personnel, 1864-; Registres des Procès-verbaux de l'Assemblée de la Faculté de droit de NancyFaculté de droit de Paris, Distribution des Prix-Fondation Ernest Beaumont, Concours de 1876 et de 1877, sd, Paris, Impr. Mourgues frères; Rapports annuels du Conseil de l'Université et comptes rendus des facultés et écoles: 1913-1914; 1914-1915; 1917-1918 et 1918-1919; 1919-1920; 1930-1931; Allocution du président Chaumat, Société de législation comparée, Bulletin de la Société de législation comparée, 1933, p. 82. [Notes] 34

Professeur de droit français

[Complément] Père : Gaspard, Aimé, Emile Bourcart, né à Lyon le 27 novembre 1815, décédé à Colmar le 24 janvier 1857, fils de Jean-Rodolphe Bourcart, fabricant à Mulhouse et de Elizabeth Koechlin/ Mère: Gabrielle, Catherine, Julie Dubuit, née le 25 janvier 1823 à Wesserling, décédée en 1906, fille de Charles Dubuit, négociant. Mariage des parents à Husseren-Wesserling le 27 juillet 1846. Gabriel Bourcart avait un oncle parternel, Jacques, Eugène Bourcart, agent de change. [Notes] 34

[Complément] Beck, Emma Elise - Date et lieu de naissance : 1847 (Cernay (Haute-Alsace)) [Notes] 34

[Complément] Mariage : 29-12-1884 (Belfort (Territoire de Belfort)) [Notes] 34

[Complément] Fabricant de toiles imprimées [Notes] 34