Cezar-Bru, Charles, Joseph
Professeur de droit français
[Complément] Charles Cezar-Bru est né Saint Cérin. Enfant né de père inconnu, il a été reconnu en janvier 1879 par Jean, Louis, Jospeh Cezar-Bru et légimité par le mariage de celui-ci avec sa mère, union contractée à Toulouse le 9 juillet 1879. [Notes] 50
[Complément] Retraite : le décret du 5 janvier 1935 avait prévu une retraite à compter du 1er avril suivant, mais la cessation effective des fonctions n'a eu lieu que le 30 septembre 1935. [Notes] 50
[Complément] Mère : Rose Senceren était née le 21 octobre 1829 à Montiron (Gers), elle déclarait en 1865 la profession de couturière; l'orthographe du nom de la mère varie beaucoup selon les actes d'état civil consultés (elle apparaît avec le nom de Saint Cérin dans l'acte de naissance de son fils, elle est dénommée Senceren dans son propre acte de mariage) / Père : Jean, Louis, Joseph Cezar-Bru, né le 29 juillet 1834 à Mérenvielle (Haute Garonne)- décédé antérieurement au 10 juillet 1900. Il est qualifié de propriétaire dans l'acte de mariage du 9 juillet 1879. Selon l'acte de mariage de son fils (acte du premiermariage), il aurait été négociant. [Notes] 50
[Complément] AN : F/17/24435, 19800035/457/61084 (dossier légion d'honneur); Archives municipales de Toulouse, état civil en ligne; Archives départementales des Bouches du Rhône, état civil en ligne; Archives de l'Université Toulouse 1-Capitole dossier 2P3. [Notes] 50
[Complément] Notice dans le Dictionnaire historique des juristes français [Notes] 50
[Complément] Portrait photo (tirage NB) conservé à l'Université Toulouse1-Capitole. Localisation: salle Hauriou (Anciennes facultés). Reproduction: Toiles, Gravures, fusain et sanguine… Une galerie de portraits à l'Université, publié par les Presses de l'Université sous la direction de Philippe Delvit et la Mission Archives, p. 18. [Notes] 50
[Complément] Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, novembre ou décembre 1948 [Notes] 50
[Complément] Dans la Revue générale du droit : « De la portée de l'abrogation de l'article 416 du Code pénal par la loi du 21 mars 1884 » (1893); « La saisie-arrêt des salaires et petits traitements, Commentaires de la loi du 12 janvier 1895 » (1896) ; « La méthode d'interprétation du droit civil. La coutume et le droit comparé » (1904, p. 330-352) ; « Procédure marocaine et procédure française comparées » (texte d'une conférence du 25/1/1930), Extrait de la Gazette des tribunaux du Maroc 1930 ; "Quelques réflexions sur l'organisation judiciaire", Mélanges Joseph Magnol, Paris, Sirey, 1948, p. 85-95 ; Collaboration au Recueil Dalloz (nombreuses notes et principal auteur d'une chronique sur les lois nouvelles) et au Répertoire général alphabétique du droit français fondé par Ed. Fuzier-Herman dont il dirige la publication des suppléments à partir de 1928 (premier supplément, 1928-1936; deuxième supplément, 1939-1945). [Notes] 50
[Complément] Droit romain : De la division des biens en meubles et immeubles. Droit français : Commentaire de la loi du 13 février 1889 (portant modification de l'art. 9 de la loi du 23 mars 1855), Thèse droit, Toulouse, impr. De Lagarde et Sebille, 1890; Les syndicats professionnels et leur personnalité civile d'après la loi du 21 mars 1884, Paris, E. Thorin, 1891; De l'exercice de l'action publique par les simples particuliers, étude de législation comparée, Paris, E. Thorin et fils, 1893; Les pupilles de la Nation, Toulouse, Privat, 1919; La législation des pensions des armées de terre et de mer et des victimes civiles de la guerre (Commentaire des lois du 31 mars et du 26 juin 1919), Paris, Bureau des Lois nouvelles, 1919 (155 p.); La procédure du décret-loi du 30 octobre 1935, Paris Librairie du Recueil Sirey, 1937 (111 p.); Responsabilité des universités, facultés et écoles en matière d'accidents du travail, Toulouse, Imp. Deladoure-Privat, 19.., (15 p.); Théorie et pratique de la saisie immobilière, commentaire du décret-loi du 17 juin 1938, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1939 (423 p.). C'est à la procédure et aux voies d'exécution qu'il consacre l'essentiel de ses travaux dans des traités maintes fois réédités : Traité de la procédure des voies d'exécution, Paris, A. Rousseau, 1899-1927 ; Théorie et pratique des voies d'exécution. Traité élémentaire à l'usage des étudiants de licence, Paris, Rousseau, 1909-1927 ; en collaboration avec Hébraud, Mérighnac, Miquel et Seignolle, Traité théorique et pratique des référés et ordonnances sur requête. Ce traité deviendra La juridiction du président du tribunal (1938-1978) ; mise à jour du Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes d'Eugène Garsonnet (dernière édition en 1938) et du Précis de procédure civile contenant les matières exigées pour l'examen de licence (1901-1923) du même auteur. [Notes] 50