Trotabas, Louis, Joseph, Marie
Professeur de droit français
[Complément] magistrat, procureur de la République [Notes] 536
[Complément] Après un début de carrière au carrière au parquet, il passe au siège en qualité de juge à Nice. Juge d'instruction, puis vice-président du tribunal civil, il a présidé après guerre le tribunal des pensions. Décoré de la légion d'honneur [Notes] 536
[Complément] Père : Jean Baptiste, François Trotabas, né le 30 août 1851 à Castellane (Basses Alpes)- décédé le 27 juillet 1928, fils de Simon, Hilaire Trotabas, confiseur/ Mère : Marie, Louise, Joséphine Aubin, fille de François, Antoine, Emmanuel Aubin, négociant à Grasse. Louis Trotabas avait une soeur et un frère aînés; ce dernier, Eugène, Marie, Simon, Antoine, né à Grasse le 8 avril 1895, a fait carrière dans la magistrature. [Notes] 536
[Complément] Constitution et gouvernement de la France, (1930); En collab. avec G. Renard, La fonction sociale de la propriété privée, (1930); En collab. avec Jean Cérèze, L'imposition forfaitaire des bénéfices industriels et commerciaux (1958); Eléments de droit public et administratif, (1933) (12 éditions); Précis de science et de législation financières (11 éditions à partir de 1929); Institutions financières (1956); Les finances publiques et les impôts de la France, (1953); Science et techique fiscales (1956); Précis de finances publiques (1964), Droit budgétaire et comptabilité publique (1972). Il a également assuré deux rééditions mises à jour de l'ouvrage de L. Michoud, Théorie de la personnalité morale et son application au droit français (1924, 1932). [Notes] 536
[Complément] Convaincu de l'antinomie entre droit civil et droit fiscal, il a rattaché ce dernier au droit public, tout en défendant cependant son autonomie. Une liste complète des nombreuses publications du doyen Trotabas jusqu'en 1970 figure dans les mélanges qui lui ont été offerts à cette date. [Notes] 536
[Complément] AN F/17/29284, Archives départementales des Alpes Maritimes, état civil en ligne; Jean-Claude FARCY, Rosine FRY, Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe-XXe siècles, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 12 juin 2010, URL : http://tristan.u-bourgogne.fr/AM.html; Pierre Lavigne, "Louis Trotabas", Revue de finances publiques, 1985, p. 223-225. Mélanges offerts à Monsieur le doyen Trotabas, Paris, LGDJ, 1970; Curriculum Vitae publié in Problèmes contemporains de droit comparé (T1), Tokio, Institut japonais de droit comparé, Université Chuo, 1962. [Notes] 536
[Complément] Mélanges offerts à Monsieur le doyen Trotabas, Paris, LGDJ, 1970 [Notes] 536
[Complément] Capitant, Madeleine - Date et lieu de naissance : 1904 (La Tronche (Isère)) [Notes] 536
[Complément] Mariage : -1926 [Notes] 536