Bastoulh (De), Jean, Raymond, Marc

Professeur de droit français

[Complément] Le nom est parfois orthographié De Bastouilh. Il obtient le 18 novembre 1814 ses lettres de noblesse qui ont été enregistrée en mars 1815 par la Cour. [Notes] 423

[Complément] bourgeois [Notes] 423

[Complément] père : Antoine Bastoulh, mère : Gabrielle Fournier [Notes] 423

[Complément] Seigneur de Nogaret, près de Revel [Notes] 423

[Complément] AN F/17/20103; AD de la Haute Garonne, état civil en ligne; Archives de l’Université des sciences sociales Toulouse 1 Capitole, fonds patrimonial, Registre des délibérations de la Faculté de droit, 2 Z 2-2 (Séance du 8 juin 1807). [Notes] 423

[Complément] Gazzaniga Jean-Louis (dir.), Histoire des avocats et du Barreau de Toulouse ; Toulouse, Privat ; 1992, p. 172 ; Olivier Devaux, Delphine Espagno, « Avant Maurice Hauriou : l’enseignement droit public à Toulouse du XVIIème au XIXème Siècle », dans Etudes du droit et des idées politiques, n°11 Histoire de l’enseignement du droit à Toulouse (sous dir. O. Devaux), CTHDIP-Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2007, p.344-347 ; Devaux, Olivier (2011) Biographie des enseignants de la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle. In: Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. II. Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°15 . Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, p. 149-183. [Notes] 423

[Complément] de Maduron, Thérèse-Rose-Hyacinthe [Notes] 423

[Complément] Deux fils : Carloman, professeur à la Faculté de Toulouse (D 232), et Raymond Marie Hyacinthe, né le 4/06/1783 à Toulouse, décédé le 28/11/1838 à Toulouse, procureur général près la cour d'appel de Toulouse, député ultra de la Haute Garonne (1827-1830), chevalier de la légion d'honneur en 1821 [Notes] 423

[Complément] D234 [Notes] 423